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Le site www.sdis26.fr est la propriété de :
Service Départementale d’Incendie et de Secours de la Drôme (SDIS 26)
235 route de Montélier
26000 Valence
Le directeur de publication est : Colonel Olivier BOLZINGER, Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours de Drôme.
Le SDIS 26 met tout en oeuvre pour diffuser des informations de qualité sur son site, sans pouvoir toutefois garantir l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations.
Ainsi, le SDIS 26 ne saurait être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accés par un internaute au site www.sdis26.fr, et décline également toute responsabilité concernant tout dommage résultant de l’utilisation de ce site et des informations qu’il contient.
Les liens établis à partir du site www.sdis26.fr en direction d’autres sites, ne sauraient engager la responsabilité du SDIS 26, notamment s’agissant du contenu du site. Il est à cet égard conseillé à l’internaute qui utiliserait l’un de ces liens, de se reporter aux mentions légales et conditions d’utilisation présentes sur chacun de ces sites.
Le SDIS 26 n’est pas responsable des liens hypertextes renvoyant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place de tels liens sans son autorisation expresse et préalable.
L’autorisation devra être sollicitée par courrier envoyé au Directeur de la publication à l’adresse citée dans les mentions légales ci-dessus.
Le SDIS 26 est titulaire des droits d’auteur sur l’ensemble des éléments édités sur ce site, qu’il s’agisse des textes, illustrations, photographies, logos et tout autres documents téléchargeables. Ces éléments constituent des oeuvres au sens des dispositions relatives à la propriété intellectuelle (art. L 112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Concernant les photographies mises à disposition du SDIS 26, se repporter aux crédits photos.
L’utilisation d’éléments provenant du site www.sdis26.fr n’est autorisé qu’à titre d’information, pour un usage strictement personnel et leur téléchargement ne confère à l’utilisateur aucun droit sur ceux-ci.
En conséquence, toute représentation ou reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite si elle n’a pas fait l’objet d’une autorisation écrite et préalable (art. L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le non respect de cette interdiction est constitutive du délit de contrefaçon sanctionné pénalement (art. L 335-2 et suivants du Code de la Prpriété Intellectuelle).
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Conformément à l'article 39 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, les personnes concernées par les traitements informatiques concernant la gestion des personnels du SDIS sont informées :
- que ces traitements ont fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés,
- qu'ils peuvent exercer leur droit d'accès, en adressant leur demande, soit par courriel à l'adresse droit-acces@sdis26.fr, soit par écrit à M. le chef du STTI, afin qu'elle puisse être traitée par l'entité concernée dans les meilleurs délais.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site : webmaster@sdis26.fr
Chaque message sera lu et nous tiendrons compte de vos remarques.
Les messages que vous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez vous de ne pas divulguer d’informations personnelles inutiles ou sensibles.
De plus, l’indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale (voir adresse ci-dessus dans "Informations légales"). N’utilisez les adresses de messagerie que pour des remarques d’ordre technique ou des commentaires sur le site.
Le site n’utilise aucun dispositif qui permet de reconnaître un usager lors de ses différentes connexions.
Ce site a été conçu par le webmaster du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Drôme.
ICT
6-8 rue Georges Marrane
69200 Vénissieux
Conception du site : SDIS 26.
Crédits photos : SDIS 26.
INFORMATIONS LEGALES :
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Service Départementale d’Incendie et de Secours de la Drôme (SDIS 26)
235 route de Montélier
26000 Valence
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CONDITIONS D’UTILISATION :
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MESSAGERIE :
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